Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKTAN'
CHAIBI Mouldi

Numéro de dépôt :
3252665
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/10/2013
AKTAN\' de CHAIBI Mouldi

Présentation de la marque AKTAN'

Déposée le 22 octobre 2003 par CHAIBI Mouldi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AKTAN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est CHAIBI Mouldi domicilié(e) 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouldi CHAIBI domicilié(e) 10 rue de Chambord,31170 Tournefeuille - 31170 - France.

La marque AKTAN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKTAN' est expirée depuis le 22 octobre 2013.

CHAIBI Mouldi a également déposé les autres marques suivantes : CEDOM , MICE , TAN'TOUCH , TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE , TANIT


CHAIBI Mouldi - 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Mouldi CHAIBI - 10 rue de Chambord,31170 Tournefeuille - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : minerais. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : appareils pour la transmission et la réception de signaux. Appareils d'alarme, de télésurveillance, d'interphonie, de vidéophonie, de régulation automatique de l'éclairage, de transmission de données. Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, stores, menuiseries, volets. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.